Déposée le 20 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GRAINELYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER),
la marque française « GRAINELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GRAINELYS domicilié(e) 35 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAILLY Pierre - France.
La marque GRAINELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINELYS est expirée depuis le 20 octobre 1999.
SOCIETE GRAINELYS a également déposé les autres marques suivantes : GRAINELYS
SOCIETE GRAINELYS (SA) - 35 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France
M. BAILLY Pierre - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Engrais, Graines, Articles de jardinage à savoir Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extintrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers armes blanches;rasoirs.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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