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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GOURSAT-MARTINEZ
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TOASTINOISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOASTINOISE
SOCIETE GOURSAT-MARTINEZ, SARL

Numéro de dépôt :
3644083
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2029
TOASTINOISE de SOCIETE GOURSAT-MARTINEZ

Présentation de la marque TOASTINOISE

Déposée le 14 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GOURSAT-MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOASTINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GOURSAT-MARTINEZ domicilié(e) CAMPAGNAC, 46600 CREYSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 319 724 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE GOURSAT-MARTINEZ domicilié(e) LIEU DIT CAMPAGNAC - 46600 - CREYSSE - France.

La marque TOASTINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOASTINOISE arrivera à expiration en date du 14 avril 2029.

SOCIETE GOURSAT-MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes : Flageolette au Confit de Canard , LA BOLOGNOISE , Pique & Coeur


SOCIETE GOURSAT-MARTINEZ, SARL - CAMPAGNAC, 46600 CREYSSE - France - SIREN 314319724


SOCIETE GOURSAT-MARTINEZ - LIEU DIT CAMPAGNAC - 46600 - CREYSSE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703875 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-01-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boisson lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscotte ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, ou de thé.