Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GOURSAT-MARTINEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BOLOGNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GOURSAT-MARTINEZ domicilié(e) 0 CAMPAGNAC - 46600 - CREYSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 319 724 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE GOURSAT-MARTINEZ domicilié(e) 0 CAMPAGNAC - 46600 - CREYSSE - France.
La marque LA BOLOGNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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