Présentation de la marque Flageolette au Confit de Canard
Déposée par voie électronique le 12 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société GOURSAT-MARTINEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Flageolette au Confit de Canard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société GOURSAT-MARTINEZ domicilié(e) CAMPAGNAC - 46600 - CREYSSE EN QUERCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 319 724 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société GOURSAT-MARTINEZ, M. ERIC TOULZAC domicilié(e) CAMPAGNAC - 46600 - CREYSSE EN QUERCY - France.
La marque Flageolette au Confit de Canard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société GOURSAT-MARTINEZ, SARL - CAMPAGNAC - 46600 - CREYSSE EN QUERCY - France - SIREN 314319724
Société GOURSAT-MARTINEZ, M. ERIC TOULZAC - CAMPAGNAC - 46600 - CREYSSE EN QUERCY - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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