Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURDON MECAVI
Société gourdon mécavi, société anonyme

Numéro de dépôt :
96636551
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2006

Présentation de la marque GOURDON MECAVI

Déposée le 26 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Société gourdon mécavi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOURDON MECAVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société gourdon mécavi domicilié(e) siège social: ZAC des Cettons, Rue Panhard Levassor, 78570 CHANTELOUP les VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CJA - CONSEILS JURISTES AVOCATS - France.

La marque GOURDON MECAVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURDON MECAVI est expirée depuis le 26 juillet 2006.


Société gourdon mécavi, société anonyme - siège social: ZAC des Cettons, Rue Panhard Levassor, 78570 CHANTELOUP les VIGNES - France


Société CJA - CONSEILS JURISTES AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Machines pour la métallurgie et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs