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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GIOTTO
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DELSART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELSART
SOCIETE GIOTTO (SARL)

Numéro de dépôt :
92401307
Date de dépôt :
15/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2002

Présentation de la marque DELSART

Déposée le 15 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GIOTTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GIOTTO domicilié(e) 3 RUE PARISIS, 78580 MAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SKIBKA Gabriel STE GIOTTO - France.

La marque DELSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELSART est expirée depuis le 15 janvier 2002.

SOCIETE GIOTTO a également déposé les autres marques suivantes : CHARDIN


SOCIETE GIOTTO (SARL) - 3 RUE PARISIS, 78580 MAULE - France


SKIBKA Gabriel STE GIOTTO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Chocolats, confiserie, pâtisserie, glaces, café thé, cacao sucre, riz tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre sauces (à l'exception des sauces de salades) épices glaces à rafraîchir.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.