Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGAVERT'
Société GILDTIANE S.A.

Numéro de dépôt :
97711645
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2007

Présentation de la marque MEGAVERT'

Déposée le 30 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Société GILDTIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEGAVERT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société GILDTIANE domicilié(e) Centre Commercial Cap'Nord, Route de Rennes, 35600 REDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 200 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST Cabinet d'Avocats - France.

La marque MEGAVERT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGAVERT' est expirée depuis le 30 décembre 2007.


Société GILDTIANE S.A. - Centre Commercial Cap'Nord, Route de Rennes, 35600 REDON - France - SIREN 393200027


LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST Cabinet d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Vêtement, chaussures, chapellerie.