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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GILBERT CHAUVIN
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CHAUVIN ESPAÑA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUVIN ESPAÑA
SOCIETE GILBERT CHAUVIN, SARL

Numéro de dépôt :
3915173
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2022
CHAUVIN ESPAÑA de SOCIETE GILBERT CHAUVIN

Présentation de la marque CHAUVIN ESPAÑA

Déposée le 20 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GILBERT CHAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUVIN ESPAÑA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GILBERT CHAUVIN domicilié(e) 1560 ROUTE DE QUARANTE SOUS - 78630 - ORGEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 886 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE GILBERT CHAUVIN, M. CHAUVIN GILBERT domicilié(e) 1560 ROUTE DE QUARANTE SOUS - 78630 - ORGEVAL - France.

La marque CHAUVIN ESPAÑA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUVIN ESPAÑA est expirée depuis le 20 avril 2022.

SOCIETE GILBERT CHAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : societegc.fr


SOCIETE GILBERT CHAUVIN, SARL - 1560 ROUTE DE QUARANTE SOUS - 78630 - ORGEVAL - France - SIREN 490886025


SOCIETE GILBERT CHAUVIN, M. CHAUVIN GILBERT - 1560 ROUTE DE QUARANTE SOUS - 78630 - ORGEVAL - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;

Mise à disposition d'installations de loisirs ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.