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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GIL'B
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JANE ROZIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JANE ROZIER
SOCIETE GIL'B SA

Numéro de dépôt :
96623111
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque JANE ROZIER

Déposée le 24 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GIL'B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JANE ROZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GIL'B domicilié(e) 92 Rue Saint Alban (42300) ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 157 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard LACHAUX Avocat - France.

La marque JANE ROZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANE ROZIER est expirée depuis le 24 avril 2006.


SOCIETE GIL'B SA - 92 Rue Saint Alban (42300) ROANNE - France - SIREN 778157552


Maître Bernard LACHAUX Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

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