Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN
SOCIETE GERARD-FORTIER

Numéro de dépôt :
1007793
Date de dépôt :
02/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAN

Déposée le 2 février 1977 par SOCIETE GERARD-FORTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE GERARD-FORTIER, domicilié(e) société anonyme, 44, rue de Troyes, à ARCIS-SUR-AUBE (Aube). - France.

La marque PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PAN est expirée depuis le 2 février 1987.

SOCIETE GERARD-FORTIER a également déposé les autres marques suivantes : SMOOTH GEF , LA MODE A FLEUR DE PEAU , BRITICHE , RIVOLI , METEOR , SMASH , PAN , HOT CHAUSS , BLUE STAR , VITE


SOCIETE GERARD-FORTIER - société anonyme, 44, rue de Troyes, à ARCIS-SUR-AUBE (Aube). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013

Articles de bonneterie.