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Marques déposées par Société Gérard - Fortier
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Gérard - Fortier

Numéro de dépôt :
952838
Date de dépôt :
29/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juin 1976 par Société Gérard - Fortier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Gérard - Fortier domicilié(e) (soc. an.), 44, rue de Troyes, Arcis-sur-Aube (Aube). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952838.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 29 juin 1986.

Société Gérard - Fortier a également déposé les autres marques suivantes : SMOOTH GEF , LA MODE A FLEUR DE PEAU , BRITICHE , RIVOLI , METEOR , SMASH , PAN , HOT CHAUSS , BLUE STAR , VITE


Société Gérard - Fortier - (soc. an.), 44, rue de Troyes, Arcis-sur-Aube (Aube). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

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