STAGE "HORS LIMITE INTELLECTUELLE"
Présentation de la marque STAGE "HORS LIMITE INTELLECTUELLE"
Déposée le 18 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) Société Gérard CARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STAGE "HORS LIMITE INTELLECTUELLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque STAGE "HORS LIMITE INTELLECTUELLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAGE "HORS LIMITE INTELLECTUELLE" est expirée depuis le 18 avril 2000.
Société Gérard CARTON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09