Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBRE COMME L'AIR
Société: GEP GROUPE PASQUIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1645265
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
13/02/2001

Présentation de la marque LIBRE COMME L'AIR

Déposée le 13 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Société: GEP GROUPE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LIBRE COMME L'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société: GEP GROUPE PASQUIER domicilié(e) 49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A. CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque LIBRE COMME L'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE COMME L'AIR est expirée depuis le 13 février 2001.

Société: GEP GROUPE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ASHBY , ZOORI , GEPY , ZIP , GEP! , (Marque figurative) , SIRLY


Société: GEP GROUPE PASQUIER, Société Anonyme - 49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - France


C.J.A. CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

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