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Marques déposées par l'association loi 1901 Société Géologique de France
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SGF Société Géologique de France Des géologues au service de la société
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGF Société Géologique de France Des géologues au service de la société
Société Géologique de France, Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4053344
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2023
SGF Société Géologique de France Des géologues au service de la société de Société Géologique de France

Présentation de la marque SGF Société Géologique de France Des géologues au service de la société

Déposée le 10 décembre 2013 par l'association loi 1901 Société Géologique de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SGF Société Géologique de France Des géologues au service de la société » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Société Géologique de France domicilié(e) 77 rue Claude Bernard - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 248 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Géologique de France, M. Auguste Patrick domicilié(e) 77 rue Claude Bernard - 75005 - PARIS - France.

La marque SGF Société Géologique de France Des géologues au service de la société a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGF Société Géologique de France Des géologues au service de la société est expirée depuis le 10 décembre 2023.

Société Géologique de France a également déposé les autres marques suivantes : RST Réunion des Sciences de la Terre Société Géologique de France


Société Géologique de France, Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique - 77 rue Claude Bernard - 75005 - PARIS - France - SIREN 784248742


Société Géologique de France, M. Auguste Patrick - 77 rue Claude Bernard - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.