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Marques déposées par la société Société GENERATION CONFORT DE L'HABITAT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Société GENERATION CONFORT DE L'HABITAT

Numéro de dépôt :
4353986
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/04/2027
Marque en couleurs, figurative de Société GENERATION CONFORT DE L\'HABITAT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 avril 2017 par la société Société GENERATION CONFORT DE L'HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la société Société GENERATION CONFORT DE L'HABITAT domicilié(e) ayant son siège social 2A Place du Marché, SAS - 69360 - SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 812 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURILEX, Me NOBLOT domicilié(e) 66 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353986.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.

Société GENERATION CONFORT DE L'HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : GCDH , Génération Confort de l'Habitat L'Artisan de vos Fenêtres – Volets – Portes


Société GENERATION CONFORT DE L'HABITAT - ayant son siège social 2A Place du Marché, SAS - 69360 - SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON - France - SIREN 481812816


CABINET JURILEX, Me NOBLOT - 66 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; chassis de fenêtres métalliques ; cadres de fenêtre métalliques ; chassis de portes métalliques, armatures de portes métalliques ; cadres portes métalliques ; éléments de fermetures métalliques pour portes et fenêtres ; fenêtres métalliques ; ferrures de fenêtres ; ferrures de portes ; portes métalliques ; arrêts métalliques pour portes ; arrêts métalliques pour fenêtres ; stores métalliques ; stores en acier ; volets métalliques.

Produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux batiments ; portes en bois ; fenêtres en bois ; volets en bois ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Constructions ; services d'isolation (construction) pose de fermetures PVC ; aluminium bois pour la construction ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et fenêtres.