Marque enregistrée - Marque en vigueur

Génération Confort de l'Habitat L'Artisan de vos Fenêtres – Volets – Portes
Société GENERATION CONFORT DE L'HABITAT

Numéro de dépôt :
4353983
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/04/2027
Génération Confort de l\'Habitat L\'Artisan de vos Fenêtres – Volets – Portes de Société GENERATION CONFORT DE L\'HABITAT

Présentation de la marque Génération Confort de l'Habitat L'Artisan de vos Fenêtres – Volets – Portes

Déposée le 12 avril 2017 par la société Société GENERATION CONFORT DE L'HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Génération Confort de l'Habitat L'Artisan de vos Fenêtres – Volets – Portes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la société Société GENERATION CONFORT DE L'HABITAT domicilié(e) ayant son siège social 2A Place du Marché, SAS - 69360 - SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 812 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURILEX, Me NOBLOT domicilié(e) 66 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

La marque Génération Confort de l'Habitat L'Artisan de vos Fenêtres – Volets – Portes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génération Confort de l'Habitat L'Artisan de vos Fenêtres – Volets – Portes arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.

Société GENERATION CONFORT DE L'HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : GCDH , (Marque figurative)


Société GENERATION CONFORT DE L'HABITAT - ayant son siège social 2A Place du Marché, SAS - 69360 - SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON - France - SIREN 481812816


CABINET JURILEX, Me NOBLOT - 66 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; chassis de fenêtres métalliques ; cadres de fenêtre métalliques ; chassis de portes métalliques, armatures de portes métalliques ; cadres portes métalliques ; éléments de fermetures métalliques pour portes et fenêtres ; fenêtres métalliques ; ferrures de fenêtres ; ferrures de portes ; portes métalliques ; arrêts métalliques pour portes ; arrêts métalliques pour fenêtres ; stores métalliques ; stores en acier ; volets métalliques.

Produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; portes en bois ; fenêtres en bois ; volets en bois ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Constructions ; services d'isolation (construction) pose de fermetures PVC ; aluminium bois pour la construction ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et fenêtres.