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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
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VAL CAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAL CAP
SOCIETE GENERALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1567928
Date de dépôt :
02/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2010

Présentation de la marque VAL CAP

Déposée le 2 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2160584) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2160584) - France.

La marque VAL CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL CAP est expirée depuis le 2 janvier 2010.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES , DYNAPLUS


SOCIETE GENERALE (société anonyme) - 29, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2160584) - France - SIREN 552120222


CABINET LAVOIX - (dossier no 2160584) - France


Renouvellement avec limitation le 29 décembre 1999 n°2160584 - Publication au BOPI 1999-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 16 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292895 - Publication au BOPI 1999-12-16

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