Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUNNEL
SOCIETE GENERALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3086020
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2021

Présentation de la marque TUNNEL

Déposée le 1 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUNNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TUNNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUNNEL est expirée depuis le 1 mars 2021.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société anonyme - 29, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 4 avril 2002 - retrait partiel n°343398 - Publication au BOPI 2002-04-04

Inscription le 8 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°350088 - Publication au BOPI 2002-07-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 11 février 2011 n°2462754 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-11

Produits boursiers et/ou instruments financiers à terme de nature optionnelle