Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMISSION DIRECTE
SOCIETE GENERALE, (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3209795
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2013
TRANSMISSION DIRECTE de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque TRANSMISSION DIRECTE

Déposée le 14 février 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSMISSION DIRECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque TRANSMISSION DIRECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMISSION DIRECTE est expirée depuis le 14 février 2013.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, (SOCIETE ANONYME) - 29, boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 552120222


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Véhicules ; véhicules automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir papier à lettre, enseignes, étiquettes (non en tissu), enveloppes, chemises pour documents, classeurs, cartes de visite, cartes de souhaits, maquettes d'architecture, plans, affiches, sachets, pochettes pour l'emballage, tubes et boîtes en carton, calendriers, carnets, blocs à dessin, catalogues, manuels, registres, publications, revues (périodiques), livres, brochures, atlas, prospectus, répertoires, almanachs, albums, images, imprimés ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; stylos ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; photographies ; caractères d'imprimerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, renseignements ou informations d'affaires ; courriers publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; transcription de communications ; abonnements à des journaux électroniques ; services d'information et de consultation en matière commerciale en ligne sur des réseaux de télécommunications et des réseaux de communications informatiques. Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services d'information et de consultation en matière financière, bancaire, fiscale et d'assurances en ligne sur des réseaux de télécommunications et des réseaux de communications informatiques ; gestion financière et bancaire ; transfert électronique de fonds ; crédit-bail ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Maintenance et réparation de véhicules ; nettoyage de véhicules. Prêt de véhicules de remplacement ; assistance en cas de pannes de véhicules ; location longue durée de véhicules automobiles ; services de chauffeurs ; distribution (livraison) de carburant pour véhicules ; transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; location de garages ; réservation de places de voyage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.