Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOCADE
SOCIETE GENERALE, (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3202700
Date de dépôt :
06/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2013
TOCADE de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque TOCADE

Déposée le 6 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann, ,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque TOCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOCADE est expirée depuis le 6 janvier 2013.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, (SOCIETE ANONYME) - 29, boulevard Haussmann, ,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 552120222


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Assurances ; consultations en matière d'assurance ; information en matière d'assurance ; assurances sur la vie ; courtage en assurances ; assurance maladie ; assurances contre les accidents ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; banque directe ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; courtage en bourse ; crédit ; dépôt de valeurs ; émission de bons de valeurs ; émission de cartes de crédit ; épargne ; estimations financières ; investissement de capitaux ; opérations financières ; opérations monétaires ; placement de fonds ; prêts (finances) ; transactions financières ; transfert électronique de fonds.