Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRAIN FAVORABLE
SOCIETE GENERALE

Numéro de dépôt :
4609166
Date de dépôt :
20/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2029
TERRAIN FAVORABLE de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque TERRAIN FAVORABLE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2019 par SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRAIN FAVORABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Axelle TRICHARD domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TERRAIN FAVORABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609166.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAIN FAVORABLE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , LOGITEL , MASTER UNIT , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , CRISTAMAX , JINGLE , CHANDELLE , SGPASS , MMSG , EMBELLIE


SOCIETE GENERALE - 29 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France


REGIMBEAU, Madame Axelle TRICHARD - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Services de télécommunications; services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par internet, par réseaux câblés ou sans fil ; diffusion d'émissions de télévision, de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par internet; diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ;

Activités sportives et culturelles ; éducation ; formation ; divertissement; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, internet; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, de programmes multimédias; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias; édition et publication de grilles de programmes télévisés relayés sur des réseaux sociaux; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias; montage de bande vidéo, reportages photographiques ; reportages cinématographiques; consultations en matière d'audiovisuel à savoir consultations en matière de production d’émissions de télévision; publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie, de programmes de télévision sur des sites internet et des réseaux sociaux; consultations professionnelles en matière de production et réalisation de programmes vidéo; service d’informations en matière de divertissement, d’activités sportives.