Déposée le 13 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SOGESEARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 Boulevard HAUSSMANN - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.
La marque SOGESEARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE, SOCIÉTÉ ANONYME - 29 Boulevard HAUSSMANN - 75009 - Paris - France - SIREN 552120222
Cabinet REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ;
Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques de voyage ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers et gestion de valeurs mobilières ; tous ces services pouvant être rendus par Internet ;
Services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; information en matière de télécommunications ; services de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ;
Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services informatiques, notamment moyens électroniques d'hébergement pour l'organisation par des tiers de colloques, d'événements et de discussions interactives via des réseaux de communication ; services d'exploitation de services d'application, à savoir hébergement de logiciels d'applications pour des tiers ; exploitation de services d'application contenant des logiciels, à savoir fourniture d'utilisation temporaire de logiciels permettant ou facilitant le téléchargement montant, le téléchargement descendant, le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la mise en ligne, l'affichage, la création et la mise à jour de sites Internet personnels (blogs), l'affichage de liens, le partage et l'exploitation d'autres médias électroniques ou d'information sur les réseaux de communication ; fourniture d'informations sur des index de recherche par ordinateur et bases de données d'information, notamment de textes, de documents électroniques, de bases de données, d'informations graphiques et audiovisuelles, sur ordinateur et réseaux de communication ; services informatiques sous forme de pages Internet personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des images données ; services informatiques permettant la mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la transmission de données audio, vidéo, à des images photographiques, à des textes, à des graphiques.
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