Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGEPACK
SOCIETE GENERALE, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3957955
Date de dépôt :
02/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2022
SOGEPACK de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque SOGEPACK

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOGEPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque SOGEPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEPACK est expirée depuis le 2 novembre 2022.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, SOCIÉTÉ ANONYME - 29 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222


CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Cartes de crédit, cartes de débit, cartes magnétiques, cartes de retrait, cartes de paiement, cartes à mémoire ou à microprocesseur, logiciels (programmes enregistrés) ;

Imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques et formules imprimées à l'usage des banques ;

Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières : émission de chèques de voyage ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers et gestion de valeurs mobilières ; tous ces services pouvant être rendus par Internet.