Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sogenactif multi-banques
SOCIETE GENERALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3737533
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2030
Sogenactif multi-banques de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque Sogenactif multi-banques

Déposée le 11 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sogenactif multi-banques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.

La marque Sogenactif multi-banques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sogenactif multi-banques arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société anonyme - 29 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France - SIREN 552120222


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739346 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels pour ordinateurs comprenant les programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés avec et sur Internet et le réseau mondial Web et programmes d'ordinateurs distribués en lignes sur Internet et le réseau mondial Web ; cartes magnétiques, cartes à puces ; extincteurs.

Services de publicité et de promotion et conseils s'y rapportant, services de conseil dans le domaine des affaires, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnements de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, consultation pour les questions de personnel.

Services d'information relatifs aux affaires financières et bancaires, aux assurances et à l'immobilier fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web. Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chéques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Consultations professionnelles en matière financière, consultations professionnelles en matière d'assurance.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs. Service de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles par télécommunication ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès, par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris l'Internet ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès, par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet. Location de temps d'accès à un centre de bases de données informatiques ou télématiques. Services de fourniture d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication, y compris l'Internet, à des textes, des documents électroniques, des bases de données, des graphiques et à des informations audio-visuelles ; services de fourniture d'accès à des programmes d'ordinateurs par des interfaces de pages-réseau personnalisées. Service de fournitures d'accès à des informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématiques ou du réseau Internet ; services de mise à la disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (fourniture de forums de discussion sur Internet) ; services de fourniture d'accès aux publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseaux de communication.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Remorquage maritime, déchargement maritime, déchargement. Dépôts, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places de voyage. Services de livraison. Services de transport et de livraison fournis par l'intermédiaire du réseau Internet.

Services de location d'ordinateurs ; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau Internet. Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels informatiques, maintenance de logiciels, conseils technique informatiques, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils et consultations en matières d'ordinateur ; travaux d'ingénieurs. Services de courrier électronique ; services de messagerie électronique instantanée. Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, établissement de plans (construction) ; consultations sur la protection de l'environnement.