Déposée par voie électronique le 31 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOGENACTIF 1 clic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2, place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque SOGENACTIF 1 clic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE, Société anonyme - 29 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222
CABINET LAVOIX - 2, place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels pour ordinateurs comprenant les programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés avec et sur Internet et le réseau mondial Web et programmes d'ordinateurs distribués en lignes sur Internet et le réseau mondial Web ; cartes magnétiques, cartes à puces ; extincteurs. ;
Services d'information relatifs aux affaires financières et bancaires, aux assurances et à l'immobilier fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web. Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chéques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. ;
Télécommunications. Agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs. Service de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens , y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles par télécommunication ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques,par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès, par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris l'Internet ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès, par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet. Location de temps d'accès à un centre de bases de données informatiques ou télématiques.
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