SOCIETE GENERALE, société anonyme, 29, boulevard Haussmann
Numéro de dépôt :
3075281
Date de dépôt :
08/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2011
Présentation de la marque SOGEN TRUST
Déposée le 8 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOGEN TRUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque SOGEN TRUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE, société anonyme, 29, boulevard Haussmann - 75009 PARIS - France - SIREN 552120222
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à puces, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils et de l'équipement pour le traitement de l'information. Publicité ; affaires à savoir aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, estimations en affaires commerciales ; expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; exploitation de banques de données administratives ; gestion de fichiers informatiques ; transcription de communications ; services comportant l'enregistrement, la transcription ; la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; services de systématisation de données dans un fichier central ; service de certification et d'authentification de signatures et de cryptographie (contrôle de qualité). Ordre de bourse ; consultations en matière financière ; émission de cartes de crédit ; émission de porte monnaie électronique ; transfert électronique de fonds. Télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages ; télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations par réseau télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; services de transmission de messages ou d'images assistées par ordinateurs ; services téléphoniques ; services de transmission de données financières par réseau Internet. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapports avec la conduite des affaires ; programmation pour ordinateurs ; conseils et renseignements pour particuliers en matière d'ordinateurs ; exploitation de banques de données juridiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de rédaction, de traduction et codification de données ; services de cryptage ; services de sauvegarde de données en matière de sécurité ; services de certification et d'authentification de signatures et de cryptographie (contrôle de qualité).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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