SOGECOURTERME
Présentation de la marque SOGECOURTERME
Déposée le 2 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOGECOURTERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOGECOURTERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGECOURTERME est expirée depuis le 2 juin 2008.
SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 29 mai 1998 n°2116904 - Publication au BOPI 1998-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10