Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOGECOURTERME
SOCIETE GENERALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1489320
Date de dépôt :
02/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2008

Présentation de la marque SOGECOURTERME

Déposée le 2 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOGECOURTERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2116904) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2116904) - France.

La marque SOGECOURTERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGECOURTERME est expirée depuis le 2 juin 2008.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE (société anonyme) - 29, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2116904) - France - SIREN 552120222


CABINET LAVOIX - (dossier no 2116904) - France


Renouvellement avec limitation le 29 mai 1998 n°2116904 - Publication au BOPI 1998-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

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