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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
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SOGECOMMERCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOGECOMMERCE
SOCIETE GENERALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3264754
Date de dépôt :
24/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2023
SOGECOMMERCE de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque SOGECOMMERCE

Déposée le 24 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGECOMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque SOGECOMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGECOMMERCE est expirée depuis le 22 novembre 2023.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société anonyme - 29, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222


REGIMBEAU - 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2013 n°2544531 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-22

Services d'installation, réparation, maintenance de mécanismes et appareils d'encaissement monétique, de distributeurs de billets de banque.