SOCIETE FONCIERE CAPUCINES-CAUMARTIN SFCC
Présentation de la marque SOCIETE FONCIERE CAPUCINES-CAUMARTIN SFCC
Déposée le 4 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCIETE FONCIERE CAPUCINES-CAUMARTIN SFCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOCIETE FONCIERE CAPUCINES-CAUMARTIN SFCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCIETE FONCIERE CAPUCINES-CAUMARTIN SFCC est expirée depuis le 4 novembre 2011.
SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 15 octobre 2001 n°2207464 - Publication au BOPI 2001-10-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14