Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCIETE FONCIERE CAPUCINES-CAUMARTIN SFCC
SOCIETE GENERALE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1703333
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2011
SOCIETE FONCIERE CAPUCINES-CAUMARTIN SFCC de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque SOCIETE FONCIERE CAPUCINES-CAUMARTIN SFCC

Déposée le 4 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCIETE FONCIERE CAPUCINES-CAUMARTIN SFCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 Boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2207464) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2207464) - France.

La marque SOCIETE FONCIERE CAPUCINES-CAUMARTIN SFCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCIETE FONCIERE CAPUCINES-CAUMARTIN SFCC est expirée depuis le 4 novembre 2011.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE Société Anonyme - 29 Boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2207464) - France - SIREN 552120222


CABINET LAVOIX - (dossier no 2207464) - France


Renouvellement avec limitation le 15 octobre 2001 n°2207464 - Publication au BOPI 2001-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Assurances et finances. Assurances. Caisses de prévoyance. Services de souscription d'assurance. Banques. Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeuble). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.