SGAM net economy
Présentation de la marque SGAM net economy
Déposée le 16 février 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SGAM net economy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SGAM net economy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGAM net economy est expirée depuis le 16 février 2010.
SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29
Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12