Déposée le 17 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SG PRIVATE BANKING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-51 du 23 décembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque SG PRIVATE BANKING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3392120.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE, SOCIETE ANONYME - 29 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Inscription le 25 août 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°653035 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-25
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2015 n°2588791 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-05
Cartes de crédit, cartes de débit, cartes magnétiques, cartes de retrait, cartes de paiement, cartes à mémoire ou à microprocesseur, logiciels (programmes enregistrés). Imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage de banques. Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité commerciale, démarchage en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques. Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques de voyage ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers et de la gestion de valeurs mobilières ; tous ces services pouvant être rendus par Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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