Marque expirée - Marque en non vigueur

S.G.A.M. INNOVATION
SOCIETE GENERALE Société anonyme

Numéro de dépôt :
98761355
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2018

Présentation de la marque S.G.A.M. INNOVATION

Déposée le 26 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S.G.A.M. INNOVATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2385291) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2385291) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.G.A.M. INNOVATION est expirée depuis le 26 novembre 2018.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE Société anonyme - 29, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2385291) - 75009 - France - SIREN 552120222


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2385291) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2008 n°2385291 - Publication au BOPI 2008-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Assurances ; affaires financières ; services de placement collectif de valeurs mobilières, fonds communs de placement ; affaires bancaires, affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.