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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
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PASS STUDY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS STUDY
SOCIETE GENERALE, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3990404
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2023
PASS STUDY de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque PASS STUDY

Déposée le 15 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS STUDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PASS STUDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS STUDY est expirée depuis le 15 mars 2023.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, SOCIÉTÉ ANONYME - 29 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; parrainage financier, agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques de voyage ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; fonds commun de placement ; organisme de placement collectif en valeurs mobilières ; informations financières ; conseils en matière financière ; information en matière d'assurances ; conseils en matière d'assurance ; banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers et gestion de valeurs mobilières, indices financiers et indexation financière ; tous ces services pouvant être rendus par Internet.

Organisation de voyages ; conseils et informations en matière de voyages ; conseils et informations en matière de transports ; conseils et informations en matière de transport de meubles et de déménagement ; conseils et informations en matière de location de véhicules.

Services juridiques ; conseils juridiques et informations juridiques en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.