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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
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P.A.C.E.O. Programme d'Augmentation de Capital par Exercice d'Options
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P.A.C.E.O. Programme d'Augmentation de Capital par Exercice d'Options
SOCIETE GENERALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3131014
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2021
P.A.C.E.O. Programme d\'Augmentation de Capital par Exercice d\'Options de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque P.A.C.E.O. Programme d'Augmentation de Capital par Exercice d'Options

Déposée le 13 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.A.C.E.O. Programme d'Augmentation de Capital par Exercice d'Options » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque P.A.C.E.O. Programme d'Augmentation de Capital par Exercice d'Options a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P.A.C.E.O. Programme d'Augmentation de Capital par Exercice d'Options est expirée depuis le 13 novembre 2021.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société anonyme - 29, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 22 août 2011 n°2478244 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-22

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