Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NovaMAX
SOCIETE GENERALE, (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3186363
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2012
NovaMAX de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque NovaMAX

Déposée le 1 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NovaMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann, ,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque NovaMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NovaMAX est expirée depuis le 1 octobre 2012.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, (SOCIETE ANONYME) - 29, boulevard Haussmann, ,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 552120222


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 23 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377993 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription le 18 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°420471 - Publication au BOPI 2005-10-18

Inscription le 3 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466261 - Publication au BOPI 2008-01-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Assurances, affaires financières, en particulier obligation indexée à capital garanti, affaires monétaires, affaires immobilières.