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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
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MODULVIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULVIE
SOCIETE GENERALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1560076
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2029

Présentation de la marque MODULVIE

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque MODULVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MODULVIE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société anonyme - 29 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Renouvellement avec limitation le 10 novembre 1999 n°2156939 - Publication au BOPI 1999-11-10

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2009 n°2412032 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2019 n°2718456 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-18

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