(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411848.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 juin 2007.
SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 30 mai 1997 n°2091099 - Publication au BOPI 1997-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46