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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
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La tribu du XV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La tribu du XV
SOCIETE GENERALE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3833674
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2021
La tribu du XV de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque La tribu du XV

Déposée le 23 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La tribu du XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque La tribu du XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La tribu du XV est expirée depuis le 23 mai 2021.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société Anonyme - 29, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222


Cabinet LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 28 février 2012 - Rejet partiel n°570418 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou par la papeterie ou l'imprimerie) ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Gestion commerciale de lieux d'expositions.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Services de parrainage financier ;

Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ;

Activités culturelles.