Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'Esprit d'équipe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.
La marque L'Esprit d'équipe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE, SOCIÉTÉ ANONYME - 29 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222
REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes à puces ; cartes magnétiques ; cartes de crédit ; cartes de retrait ; cartes de paiement ; DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; films cinématographiques exposés ; équipements pour le traitement d'informations ; logiciels ; fichiers de musiques téléchargeables, fichiers d'images téléchargeables ; guichets automatiques (DAB) ; publication périodiques électroniques téléchargeables ;
Services de fournitures de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux de télécommunications, informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial web ; services de transmission d'informations sur Internet, services de télécommunication ; services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux, Internet, Intranet et Extranet ; messagerie électronique, services de messagerie en ligne, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog, à savoir de transmission et partage de commentaires ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; représentations théâtrales ; micro-édition.
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