KIT APPART' SOCIETE GENERALE (société anonyme)
Présentation de la marque KIT APPART'
Déposée le 25 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KIT APPART' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann, 75009 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque KIT APPART' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT APPART' est expirée depuis le 25 novembre 1996.
SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES
SOCIETE GENERALE (société anonyme) - 29, boulevard Haussmann, 75009 PARIS. - France
CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances et finances.Assurances.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Prêts immobiliers.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements et distribution de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Services divers.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.