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Marques déposées par SOCIETE GENERALE
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KAPSUL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KAPSUL
SOCIETE GENERALE

Numéro de dépôt :
4537394
Date de dépôt :
26/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2029
KAPSUL de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque KAPSUL

Déposée par voie électronique le 26 mars 2019 par SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAPSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque KAPSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPSUL arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , LOGITEL , MASTER UNIT , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , CRISTAMAX , JINGLE , CHANDELLE , SGPASS , MMSG , EMBELLIE


SOCIETE GENERALE - 29 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Cartes bancaires à codage magnétique; cartes de crédit à code magnétique; cartes de débit à code magnétique; cartes de paiement à débit différé à codage magnétique ;

Services bancaires et financiers ; services bancaires électroniques; services bancaires en ligne; services bancaires informatisé ; émission de cartes bancaires; services de cartes de crédit, de cartes de débit et de cartes de paiement; émission de cartes de crédit; traitement de paiements par cartes de crédit; transactions électroniques par carte de crédit; services de traitement de transactions par carte de crédit; émission de cartes de débit; services de traitement de transactions par carte de crédit, carte de débit et chèque électronique.