Déposée le 5 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Joyeuse Epargne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque Joyeuse Epargne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE, Société Anonyme - 29 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222
CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, promotion des ventes (pour des tiers) ; informations publicitaires et commerciales et conseils publicitaires et commerciaux ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transferts électroniques de fonds.
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