Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Joyeuse Epargne
SOCIETE GENERALE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3856635
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/09/2021
Joyeuse Epargne de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque Joyeuse Epargne

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Joyeuse Epargne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Joyeuse Epargne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joyeuse Epargne est expirée depuis le 5 septembre 2021.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société Anonyme - 29 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222


CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, promotion des ventes (pour des tiers) ; informations publicitaires et commerciales et conseils publicitaires et commerciaux ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transferts électroniques de fonds.