Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTERCROISSANCE
SOCIETE GENERALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1580706
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2010

Présentation de la marque INTERCROISSANCE

Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERCROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2167028) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2167028) - France.

La marque INTERCROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTERCROISSANCE est expirée depuis le 16 mars 2010.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE (société anonyme) - 29, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2167028) - France - SIREN 552120222


CABINET LAVOIX - (dossier no 2167028) - France


Renouvellement avec limitation le 7 mars 2000 n°2167028 - Publication au BOPI 2000-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

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