Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
/
GRADUANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRADUANCE
SOCIETE GENERALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3054763
Date de dépôt :
29/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2030

Présentation de la marque GRADUANCE

Déposée le 29 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRADUANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 BOULEVARD HAUSSMANN, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque GRADUANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRADUANCE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2030.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société anonyme - 29 BOULEVARD HAUSSMANN, 75009 PARIS - France - SIREN 552120222


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2010 n°2437114 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-08

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2020 n°2756049 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-30

Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, émission de valeurs mobilières, d'obligations, placement de fonds et investissement de capitaux.