Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GENEPLAN
SOCIETE GENERALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1555710
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2009

Présentation de la marque GENEPLAN

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENEPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2154743) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2154743) - France.

La marque GENEPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENEPLAN est expirée depuis le 17 octobre 2009.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE (société anonyme) - 29, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2154743) - France - SIREN 552120222


CABINET LAVOIX - (dossier no 2154743) - France


Renouvellement avec limitation le 11 octobre 1999 n°2154743 - Publication au BOPI 1999-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

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