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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
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FRANVALOR INTERNATIONAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANVALOR INTERNATIONAL
SOCIETE GENERALE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92422899
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2012

Présentation de la marque FRANVALOR INTERNATIONAL

Déposée le 16 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANVALOR INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 Boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2221293) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2221293) - 75441 - France.

La marque FRANVALOR INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANVALOR INTERNATIONAL est expirée depuis le 16 juin 2012.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société Anonyme - 29 Boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2221293) - 75009 - France - SIREN 552120222


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2221293) - 75441 - France


Renouvellement avec limitation le 21 mai 2002 n°2221293 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilières. Gérance d'immeubles.