Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESQUISSE
SOCIETE GENERALE, (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3222296
Date de dépôt :
24/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2013
ESQUISSE de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque ESQUISSE

Déposée le 24 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESQUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann, ,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque ESQUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESQUISSE est expirée depuis le 24 avril 2013.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, (SOCIETE ANONYME) - 29, boulevard Haussmann, ,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 552120222


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; cote en bourse ; courtage en bourse ; dépôt en coffres-forts ; émission de bons de valeur ; émission de chèque de voyage ; épargne ; estimations financières (assurances, banques ; immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; informations financières ; banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiement par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; crédit, crédit-bail.