Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUALIS
SOCIETE GENERALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1663227
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2021

Présentation de la marque EQUALIS

Déposée le 22 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque EQUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUALIS est expirée depuis le 22 mai 2021.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société anonyme - 29, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Renouvellement avec limitation le 11 mai 2001 n°2198481 - Publication au BOPI 2001-05-11

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2011 n°2465015 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

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