Déposée le 8 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EPICEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque EPICEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE, Société anonyme - 29 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222
REGIMBEAU - 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Inscription le 23 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374462 - Publication au BOPI 2003-07-23
Inscription le 3 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378956 - Publication au BOPI 2003-10-03
Inscription le 23 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374463 - Publication au BOPI 2003-07-23
Inscription le 23 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374464 - Publication au BOPI 2003-07-23
Inscription le 23 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374465 - Publication au BOPI 2003-07-23
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2003 n°2255355 - Publication au BOPI 2003-12-29
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2545922 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-11
. Services (contrats) relatifs à l'assurance de personnes, l'assurance sur la vie et à l'épargne. . Conseils informations et renseignements relatifs à l'assurance de personnes, l'assurance sur la vie et à l'épargne. . Communication par serveur Terminal d'interrogation vidéographie interactive
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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