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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
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DIATONIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIATONIS
SOCIETE GENERALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94501981
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2024

Présentation de la marque DIATONIS

Déposée le 18 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIATONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque DIATONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIATONIS est expirée depuis le 18 janvier 2024.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société anonyme - 29 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222


REGIMBEAU - 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-23

Renouvellement avec limitation le 26 décembre 2003 n°2255240 - Publication au BOPI 2003-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2013 n°2544823 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-27

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